Description de la formation
Découvrez la formationLes produits textiles et chaussants - Atelier Pratique proposée par Ed-Editions et formez-vous avec des professionnels du secteur ! En vous formant avec Ed-Editions vous aborderez les thématiques suivantes : Import / Export, Commerce international, Commercial. Pour en savoir plus, n'hésitez pas à contacter directement l'organisme à l'aide du formulaire de contact présent sur cette page.
Prochaines sessions
Objectifs visés
Classer des produits textiles et chaussants et déterminer leur origine sur la base de cas concrets auxquels vous êtes actuellement ou avez été confronté(e). Cet atelier entièrement dédié à la résolution en groupe de cas pratiques émanant d’entreprises du secteur textile a pour ambition de vous permettre :
- d’acquérir ou de renforcer votre maîtrise des règles et ressources juridiques en matière de classement tarifaire des produits textiles et chaussants ,
- de sécuriser l’origine des produits que vous achetez, fabriquez, exportez ou importez tant au regard du Made in que des règles d’origine préférentielle (accords de libre-échange, accord paneuroméditerranéen, SPG),
- de bénéficier d’un échange inédit sur les questions douanières entre professionnels du secteur textiles et chaussants.
Contenu
Au moyen de vos questions et cas concrets relevant du secteur textile et chaussants, réalisation de cas pratiques mettant en œuvre :
– les règles générales interprétatives, les notes de section et de chapitre, les notes explicatives du Système Harmonisé et d’autres sources de droit pour un classement tarifaire fiable.
– les règles de détermination de l’origine non préférentielle (Made in, mesures de contrôle du Commerce extérieur),
– les règles de détermination de l’origine préférentielle (accords de libre-échange, accord paneuroméditerranéen, SPG)
Échanges autour des positions de chacun
Quiz de fin de formation
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Public Cible
Responsables/déclarants en douane.
Producteurs, distributeurs de la filière textile-habillement-chaussures
Prérequis
Connaissances fondamentales de la douane
Moyens Pédagogiques
Projection et exposé du cours, étude de cas pratiques, discussions et remise d’un support papier exhaustif qui sera conservé
Suivi et évaluation
MODALITÉS D'ÉVALUATION : QUIZ
Profil du Formateur
Guy LE GALL
Avocat spécialisé en droit douanier. Directeur du département douane et commerce international du cabinet Landwell & Associés entre 2002 et 2010. S’appuyant sur ses fonctions d'enquêteur à la 1ère division d’enquêtes de la DNRED (de 1990 à 1997) et ses activités de conseil en douane, il vous fait partager sa connaissance approfondie des problématiques de l’origine et du classement tarifaire.
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Le spécialiste de la formation douanière
Avec plus de 80 ans d’expérience au service de la réglementation douanière et plus de 30 ans d’expertise en formation, ED Editions SAS, partenaire du groupe CONEX SAS, se positionne comme le spécialiste de la formation en douane. L’organisme propose...
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